Les réponses de la Banque Delubac & Cie à vos questions.
Questions les plus fréquentes
Quels sont les frais de virement pour les zones non SEPA ?
Lorsque vous effectuez un virement dans une monnaie autre que l’euro au sein de la zone SEPA ou un virement vers un pays hors zone SEPA, on parle d’un virement non-SEPA ou virement international.
En ce qui concerne la répartition des frais, trois modalités sont possibles :
Les frais sont uniquement à la charge de l’émetteur (OUR) : le bénéficiaire reçoit donc l’intégralité de l’argent viré.
Les frais sont entièrement à la charge du bénéficiaire (BEN)
Les frais peuvent être partagés entre les émetteurs et les bénéficiaires (SHARE). L’émetteur prendra par exemple en charge les frais d’émission. Le bénéficiaire, quant à lui, devra s’acquitter des frais d’encaissement. C’est généralement ce mode de répartition qui est privilégié par les banques.
Qu’est ce qu’un IBAN ?
L’IBAN (International Bank Account Number) est une norme internationale qui permet d’identifier votre compte ainsi que l’établissement bancaire auquel est rattaché votre compte.
L’ IBAN est composé d’une série de caractères compris entre 14 et 34 caractères (variable d’un pays à un autre).
En France, l’IBAN comprend 27 caractères et se présente de la manière suivante :
les deux premières lettres désignent le code du pays
les deux chiffres qui suivent indiquent la clé de contrôle
les 23 caractères suivants correspondent à votre BBAN (Basic Bank Account Number)
(5 premiers Code Banque + 5 Code guichet + 11 N° de compte + 2 Clé)
L’IBAN (International Bank Account Number) est nécessaire pour réaliser toutes les transactions SEPA telles qu’un prélèvement SEPA ou un virement SEPA ainsi que pour réaliser des transactions internationales. Vous le trouverez sur votre relevé d’identité bancaire (RIB) et votre relevé de compte.
Qu’est ce que le code BIC ?
Le code BIC (Bank Identifier Code) est l’identifiant international de la banque. Il peut aussi être appelé SWIFT (Society for worldwide Interbank Financial Telecommunication) du nom de l’organisme international gérant les BIC. Il sert à identifier la banque dans le cadre des transactions financières internationales.
Les « cryptomonnaies » ou « monnaie numériques » sont des termes utilisés couramment dans l’écosystème crypto. Cependant, l’appellation privilégiée par les régulateurs (ACPR et AMF) est cryptoactifs ou actifs numériques. En effet, bien que souvent appelés cryptomonnaie, ces actifs ne sont pas des monnaies au sens juridique du terme. Ce sont des ressources virtuelles basées sur la technologie de la blockchain dont la valeur se détermine uniquement en fonction de l’offre et de la demande.
Aucune des informations contenues sur cette FAQ ne constitue un conseil en investissement, un conseil fiscal, un conseil juridique ou autre type de conseil, pas plus qu’une invitation à effectuer un quelconque type de transaction financière.
L’investissement dans les actifs numériques présente des risques et ne convient pas à tous les investisseurs. Il revient aux investisseurs de s’informer sur les risques liés aux différents actifs numériques. Il est notamment souligné que les actifs numériques peuvent présenter une volatilité importante et que les investissements en actifs numériques présentent un risque de perte en capital. À ce titre, il est rappelé que les performances passées des actifs numériques qui pourraient être indiquées sur le site de la Banque Delubac & Cie ou sur les documents mis à disposition des investisseurs ne sont pas représentatives des performances futures. En complément, les investisseurs doivent se renseigner sur les technologies afférentes à chaque actif numérique. Banque Delubac & Cie ne serait être tenue responsable d’une mauvaise compréhension des risques associés aux actifs numériques ou des éventuelles pertes que l’investisseur pourrait subir en cas d’erreur sur l’adresse du portefeuille imputable à l’investisseur.
Quels sont les frais de virement pour les zones non SEPA ?
Lorsque vous effectuez un virement dans une monnaie autre que l’euro au sein de la zone SEPA ou un virement vers un pays hors zone SEPA, on parle d’un virement non-SEPA ou virement international.
En ce qui concerne la répartition des frais, trois modalités sont possibles :
Les frais sont uniquement à la charge de l’émetteur (OUR) : le bénéficiaire reçoit donc l’intégralité de l’argent viré.
Les frais sont entièrement à la charge du bénéficiaire (BEN)
Les frais peuvent être partagés entre les émetteurs et les bénéficiaires (SHARE). L’émetteur prendra par exemple en charge les frais d’émission. Le bénéficiaire, quant à lui, devra s’acquitter des frais d’encaissement. C’est généralement ce mode de répartition qui est privilégié par les banques.
Quels pays sont compris dans l'espace SEPA ?
SEPA pour « Single Euro Payments Area » est un espace unique de paiement en euro. Il permet d’effectuer des paiements dans les mêmes conditions partout dans l’espace européen dès lors que les comptes sont ouverts dans cette zone.
L’IBAN (International Bank Account Number) est une norme internationale qui permet d’identifier votre compte ainsi que l’établissement bancaire auquel est rattaché votre compte.
L’ IBAN est composé d’une série de caractères compris entre 14 et 34 caractères (variable d’un pays à un autre).
En France, l’IBAN comprend 27 caractères et se présente de la manière suivante :
les deux premières lettres désignent le code du pays
les deux chiffres qui suivent indiquent la clé de contrôle
les 23 caractères suivants correspondent à votre BBAN (Basic Bank Account Number)
(5 premiers Code Banque + 5 Code guichet + 11 N° de compte + 2 Clé)
L’IBAN (International Bank Account Number) est nécessaire pour réaliser toutes les transactions SEPA telles qu’un prélèvement SEPA ou un virement SEPA ainsi que pour réaliser des transactions internationales. Vous le trouverez sur votre relevé d’identité bancaire (RIB) et votre relevé de compte.
Qu’est ce que le code BIC ?
Le code BIC (Bank Identifier Code) est l’identifiant international de la banque. Il peut aussi être appelé SWIFT (Society for worldwide Interbank Financial Telecommunication) du nom de l’organisme international gérant les BIC. Il sert à identifier la banque dans le cadre des transactions financières internationales.
Utilisation frauduleuse de la carte ou des données
En cas de perte ou de vol, vous pouvez appeler les numéros suivants 24h/24 et 7j/7 :
Pour la carte Visa Classic +33 (0)4 75 20 84 00
Pour la carte Visa Premier +33 (0)4 75 20 80 00
Pour la carte Visa Infinite +33 (0)4 75 65 15 45
Pour la carte Visa Business +33 (0)4 75 65 19 39
Quels sont les différents types de carte de credit pour les particuliers ?
Carte Visa Classic
Une carte internationale de retrait et de paiement
Une assistance médicale pour toute la famille
Possibilité d’opter pour le débit différé
Possibilité d’opter pour l’autorisation systématique : clientèle en situation de fragilité financière
Carte Visa Premier
Une grande capacité de paiement en débit immédiat ou débit différé
Des assurances accrues pour les voyages à la mer, au ski, assurance annulation ou modification de voyage, responsabilité civile à l’étranger
Des avantages auprès des grandes marques partenaires de Visa Premier
Carte Visa Infinite
Le haut de gamme de Visa, assurances, assistance, plafonds de paiements élevés en débit immédiat ou débit différé
Service de conciergerie 24h/24 pour toutes les demandes, en France et à l’Etranger
Le club Visa Infinite avec des évènements, invitations et privilèges ciblés
Quels sont les différents types de carte de crédit pour les professionnels et les personnes morales ?
Carte Visa Business
Produit cible pour un dirigeant ou collaborateur de PME, commerçant, artisan, profession libérale, association, auto entrepreneur, travailleur indépendant…
Un choix de plafonds de paiements et de retraits adaptés à l’activité en France comme à l’Etranger
Mode de débit immédiat ou différé, avec ou sans retrait
Une couverture d’assurances et assistance adaptée à l’usage professionnel
Carte Visa Classic
Dans le cadre d’une dérogation transitoire de notre chef de file Crédit Mutuel Arkéa ce produit carte peut toujours être émis pour un usage professionnel, les caractéristiques étant les mêmes que celles décrites pour les particuliers.
Le produit de la gamme business est à privilégier
Carte Visa Premier
Dans le cadre d’une dérogation transitoire de notre chef de file Crédit Mutuel Arkéa ce produit carte peut toujours être émis pour un usage professionnel, les caractéristiques étant les mêmes que celles décrites pour les particuliers,
Le produit de la gamme business est à privilégier
Prélèvements
Quelles sont les données obligatoires du Mandat SEPA ?
Le mandat SEPA papier doit impérativement contenir au minimum les données suivantes :
Le titre « Mandat de Prélèvement SEPA ».
La Référence Unique de Mandat (« RUM ») fournie de préférence dès l’émission du mandat par le créancier. Si elle ne figure pas sur l’exemplaire transmis au débiteur, elle doit obligatoirement être insérée sur le mandat par le créancier (avant archivage papier) et communiquée au débiteur avant envoi des opérations de prélèvement SEPA.
Les coordonnées du créancier : l’adresse et le nom ou la dénomination sociale, ou le nom ou la dénomination commerciale, s’il est différent.
L’identifiant du créancier SEPA (ICS).
Une date de signature (mention obligatoire)
Les mentions suivantes : « En signant ce formulaire de mandat, vous autorisez (A) {NOM DU CREANCIER} à envoyer des instructions à votre banque pour débiter votre compte, et (B) votre banque à débiter votre compte conformément aux instructions de {NOM DU CREANCIER}. Vous bénéficiez du droit d’être remboursé par votre banque selon les conditions décrites dans la convention que vous avez passée avec elle. Une demande de remboursement doit être présentée dans les 8 semaines suivant la date de débit de votre compte pour un prélèvement autorisé.»
Comment contester un prélèvement ?
Vous pouvez contester un prélèvement dès qu’il a été débité sur votre compte.
Contester un prélèvement non autorisé (c’est-à-dire pour lequel vous n’avez pas signé de mandat de prélèvement ou pour lequel vous avez fait opposition).
Dans ce cas, la contestation doit intervenir sans tarder et dans un délai maximum de 13 mois suivant la date du débit en compte
Contester un prélèvement autorisé Vous pouvez contester un prélèvement, que vous avez autorisé, quel que soit le motif.
Vous avez un délai de 8 semaines, à compter du débit en compte, pour contester le prélèvement.
Pour contester un prélèvement, vous devez adresser une demande signée à votre gestionnaire de compte en précisant les éléments suivants :
Nom du créancier
Date du prélèvement
Montant
Qu'est ce que le prélèvement SEPA ?
Le prélèvement SEPA est un moyen de paiement automatisé utilisable pour payer des factures récurrentes ou ponctuelles libellées en euros. Il est plus particulièrement adapté aux paiements récurrents. Il permet à un créancier d’être à l’initiative de la mise en recouvrement de ses créances sur son débiteur. Il dispense le débiteur de l’envoi d’un titre de paiement lors de chaque règlement ou échéance des opérations récurrentes.
Chèques
Quels sont les différents motifs d'opposition à un chèque ?
Motifs d’opposition :
Perte
Vol
Utilisation frauduleuse du chèque
Redressement ou Liquidation Judiciaire du porteur
Comment faire opposition à un chèque ?
Pour effectuer une opposition de votre chéquier ou d’un ou plusieurs chèques, nous vous demandons de bien vouloir utiliser le formulaire d’opposition ci-joint
Il doit être complété, signé par une personne habilitée et adressé par courriel à votre gestionnaire.
Si vous souhaitez changer de banque, vous pouvez faire les démarches par vous-même ou charger votre nouvelle banque d’effectuer toutes les formalités à votre place.
L'aide à la mobilité bancaire, pour qui ?
La mobilité bancaire est un droit, que vous pouvez exercer à tout moment, en respectant le préavis éventuellement prévu par votre contrat.
Les établissements bancaires ont l’obligation de fournir à leurs nouveaux clients, gratuitement et sans condition, une brochure d’information sur ce service.
Le service de mobilité bancaire s’adresse uniquement aux clients particuliers. Les sociétés, associations et professionnels sont donc exclus de ce dispositif.
Il s’applique seulement aux comptes de dépôt (compte courant).
L'aide à la mobilité bancaire, comment ?
La loi vous autorise à confier toutes les démarches à votre nouvelle banque.
La banque qui vous ouvre un compte et que vous aurez autorisée à cet effet en signant un mandat, procède à votre place à toutes les formalités liées au changement de domiciliation bancaire de vos opérations régulières.
Ce service permet un changement automatisé de vos prélèvements (opérateurs de téléphonie, fournisseurs d’électricité, etc.) et virements (salaires, prestations sociales, etc.) récurrents au profit du nouveau compte.
Votre nouvelle banque peut également, si vous le demandez, se charger de clôturer votre compte auprès de votre ancienne banque.
Loi Eckert
Que dit la loi Eckert ?
La loi n° 2014-617 du 13 juin 2014 relative aux comptes bancaires inactifs et aux contrats d’assurance-vie en déshérence (dite loi Eckert) est entrée en vigueur le 1er janvier 2016.
Sont considérés comme inactifs au sens de la Loi Eckert les comptes n’ayant fait l’objet d’aucune opération (hors inscription d’intérêts et débit par l’établissement teneur de compte de frais et commissions de toute nature) à l’issue d’une période de douze mois (pour les comptes bancaires) ou de 5 ans (pour les comptes d’épargne, comptes titres et PEA) et pour lesquels le titulaire desdits comptes ne s’est pas manifesté sous quelque forme que ce soit au cours de la même période. Dans le cas d’un décès, les comptes sont considérés comme inactifs en l’absence de manifestation des ayants droit ou du notaire au cours de l’année suivant le décès du titulaire du compte.
Ainsi, les sommes détenues sur un compte bancaire considéré comme inactif durant consécutives (ou 3 ans en cas de décès du titulaire) doivent obligatoirement être transférées à la Caisse des Dépôts et Consignations.
Ces fonds non réclamés restent ensuite disponibles 20 ans auprès de la Caisse des Dépôts (27 ans en cas de décès du titulaire) et doivent être restitués au titulaire ou ayants droit à leur demande, avant d’être transmis définitivement à l’État.
Dans le cadre de nos obligations d’information, nous devons publier annuellement le nombre de comptes inactifs tenus dans nos livres, le montant total des dépôts et avoirs inscrits sur ces comptes, ainsi que le nombre de comptes et le montant des avoirs transférés à la Caisse des dépôts et consignations.
Comptes inactifs tenus dans les livres de la Banque Delubac et Cie en France a l’issue de l’exercice 2023 :
Comptes inactifs transférés à la Caisse des Dépôts et Consignations : 49 comptes pour 133.432,13 €
Comptes inactifs tenus dans nos livres : 681 comptes pour 7.702.365,77 €
La cryptomonnaie, également désignée par les termes crypto, crypto-actifs ou actifs numériques, représente une forme de “monnaie virtuelle”. Cependant, un crypto-actif n’est pas une monnaie d’un point de vue juridique. C’est un nouveau système financier basé sur la technologie blockchain qui permet des transactions électroniques sécurisées et décentralisées. Ces actifs numériques font appel à la cryptographie pour sécuriser les transactions, fonctionnant sans l’émission ni la régulation d’une autorité centrale telle qu’une banque dans le cas des monnaies traditionnelles. Elles opèrent au sein d’un système décentralisé, exploitant la technologie blockchain, un registre public et décentralisé de toutes les transactions, ainsi qu’un protocole informatique crypté.
Qu'est-ce que le minage de crypto-monnaie ?
Le minage d’une cryptomonnaie est un processus par lequel de nouvelles transactions sont ajoutées à la blockchain, la technologie qui sous-tend les cryptomonnaies. Ce processus de minage est un peu comme chercher de l’or dans une mine, mais à l’ère numérique. Le terme minage a d’ailleurs été choisi en référence à la similitude d’extraction de ressources telle que l’or.
Les mineurs utilisent des ordinateurs puissants pour résoudre des problèmes mathématiques complexes qui vérifient et sécurisent les transactions d’une blockchain. Une fois ces problèmes résolus, les mineurs sont récompensés par de nouvelles unités de la cryptomonnaie, tout comme un mineur d’or serait récompensé par de l’or pour avoir extrait et traité du minerai. Le minage est essentiel pour sécuriser et maintenir le fonctionnement des cryptomonnaies, et il est comparable à un processus de vérification et de récompense, similaire à la recherche d’or.
Il est tout de même important de noter que toutes les blockchains n’utilisent pas ce processus de minage, aussi appelé “proof of work”, souvent considéré comme énergivore (consommation d’électricité par les ordinateurs). De ce fait, des blockchains comme Ethereum ont opté pour le “proof of stake”, un processus respectueux de l’environnement.
Qu'est-ce que la blockchain ?
La blockchain, « chaîne de blocs » en français, est une technologie de stockage et de transmission d’informations. Cette base de données est complète puisqu’elle contient tout l’historique des échanges entre utilisateurs depuis sa création. Chaque bloc est une liste de transactions contenant une empreinte cryptographique du bloc précédent, créant ainsi une chaîne continue de blocs liés chronologiquement. La blockchain est décentralisée, ce qui signifie que la gestion et la validation des transactions ne dépendent pas d’une autorité centrale, mais sont effectuées par un réseau de participants à travers un processus de consensus.
Les cryptomonnaies représentent des formes de valeur existant dans le monde numérique. Elles reposent sur la cryptographie, une science mathématique permettant la sécurité des transactions et limitant les risques d’accès non autorisé. Cependant, il est important de noter que malgré ces mesures de sécurité, des défis subsistent, notamment le risque potentiel de cryptojacking et d’autres menaces similaires. Ces actifs numériques opèrent sur une technologie appelée blockchain, un grand livre comptable numérique enregistrant toutes les transactions de manière ouverte et inaltérable.
Comment fonctionne la technologie de la blockchain ?
La technologie blockchain enregistre les données de manière décentralisée et transparente, à travers un protocole informatique organisé par consensus en une chaîne de blocs. La blockchain est comme un grand registre partagé.
Le Bitcoin est une forme de monnaie virtuelle, appelée également crypto-monnaie (crypto actif ou actif numérique selon l’appellation officielle de l’ACPR). Il a été créé en réponse à la crise financière de 2008, par une personne ou un groupe sous le pseudonyme de Satoshi Nakamoto, dans le but de fournir une alternative décentralisée aux systèmes financiers traditionnels.
Le Bitcoin peut être utilisé pour des transactions en ligne et comme actif d’investissement. Par exemple, il est utilisé pour acheter des biens et des services en ligne, et certains investisseurs le considèrent comme une réserve de valeur.
Le nombre de Bitcoins existants est limité à 21 millions, ce qui en fait une ressource limitée. L’avenir du Bitcoin est incertain, mais il est devenu l’un des actifs d’investissement les plus connus.
Comment acheter du bitcoin (BTC) ?
Nos conseils pour acheter du bitcoin (recherche, réglementation, stockage, stratégie, gestion) ainsi que les étapes d’achat (choix d’une plateforme de confiance, ouverture du compte, transaction).
Quelle est la différence entre la crypto et les actions ?
La crypto et les actions représentent des classes d’actifs différentes par leur nature, leurs objectifs d’investissement, leur marché, leur rendement et risques associés.
Comme tout investissement, les cryptomonnaies présentent des risques, et il est important de les connaître avant d’investir : volatilité des prix, risques de sécurité, risques de fraude, manque de liquidité, manque de marchés réglementés, risques liés à une réglementation en construction.
Le crypto-jacking est une activité malveillante. Elle consiste à détourner la puissance de calcul des appareils informatiques des utilisateurs pour miner des cryptomonnaies à leur insu. Cette pratique est souvent le fait de cybercriminels. Ils infectent les systèmes avec des logiciels malveillants via des sites web compromis ou des courriels piégés.
Lorsqu’un appareil est touché, il effectue en secret des calculs complexes. Ces calculs sont nécessaires pour valider des transactions en cryptomonnaie et générer de nouvelles unités. En cas de crypto-jacking, les profits du minage vont à l’attaquant. Pendant ce temps, l’appareil de la victime peut ralentir, surchauffer ou s’user plus vite.
Pour éviter le crypto-jacking, adoptez des mesures de sécurité informatique en utilisant des logiciels de protection actualisés et rester vigilant en ligne. Il est aussi important de se méfier des courriels d’expéditeurs inconnus.
Réglementation
Les cryptomonnaies sont-elles imposables ?
Cette question suscite un intérêt croissant alors que de plus en plus de personnes s’impliquent dans le monde des cryptomonnaies, dites crypto-actifs ou actifs numériques, selon l’appellation officielle de l’ACPR.
Historiquement, il y a eu des débats et des controverses sur la manière de traiter fiscalement les cryptomonnaies en France. Au départ, les cryptomonnaies étaient considérées comme des actifs virtuels sans valeur fiscale. Au fil du temps, de nombreux pays, dont la France, ont reconnu que les cryptomonnaies pouvaient générer des gains en capital et ont mis en place des réglementations fiscales pour les encadrer.
Tezos est une blockchain fonctionnant un peu comme Ethereum. Lancée en 2018, son token, le XTZ, est connue pour sa flexibilité et sa sécurité.
Tezos a été créé par Arthur Breitman et sa femme Kathleen Breitman. Arthur Breitman a rédigé le livre blanc de Tezos sous le pseudonyme de « L. M. Goodman » en 2014, et le couple a travaillé ensemble pour développer le projet et lancer la plateforme. La fondation Tezos, basée en Suisse, a mené une offre initiale de pièces (ICO) en 2017, qui a été l’une des plus importantes de l’époque, recueillant environ 232 millions de dollars en contributions.
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