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Réinvestissez votre produit de cession grâce à l’expertise d’une banque privée

  • Une offre 150-0 B ter construite avec vous

    Nous sélectionnons rigoureusement les meilleures solutions de la place pour diversifier votre remploi.
    Nous complétons notre offre en analysant des thèses d’investissements sur demande pour constituer le portefeuille qui vous ressemble.

  • Un expert dédié

    Au delà de ces investissements, votre banquier privé s’inscrit dans la durée pour optimiser la gestion globale de votre patrimoine.

“ Découvrez notre expertise et notre savoir-faire en matière de sélection de produits financiers pour optimiser la cession de votre entreprise. “

Contact

Comment
ça marche ?

Eric est entrepreneur et souhaite céder son entreprise. Il est conscient que sa plus-value sera conséquente. Pour optimiser la fiscalité de sa cession, sur les conseils de sa banque et de son avocat, il crée sa holding dans le cadre de l’art. 150-0 B ter.

Ce mécanisme lui offre ainsi la possibilité de bénéficier d’un report d’imposition lors de la cession des parts et de réinvestir une partie de son travail dans l’économie réelle.

Vous êtes comme Eric et souhaitez optimiser la fiscalité de votre produit de cession ? Delubac Banque Privée vous accompagne dans la construction d’un portefeuille ultra diversifié et de solutions triées sur le volet qui vous ressemblent !

Nous contacter

Mieux comprendre

Pour respecter toutes les conditions de l’article 150-0 B ter et bénéficier du report d’imposition de la plus-value de cession, vous devez réaliser une opération en 3 temps

1. APPORT

Apport des titres à une holding contrôlée par l’apporteur
Durée : 3 ans avant cession

icon down 3 ans

2. CESSION

Cession des titres par la holding à un tiers
Durée : 2 ans avant réinvestissement

icon down2 ans

3. RÉINVESTISSEMENT

Par la holding de 60 % minimum du produit de cession dans des activités éligibles.

Delubac Banque Privée
trouve les solutions de réinvestissement qui vous ressemblent.

Comparatif fiscalité sans et avec apport-cession 2023

EXEMPLE*

Mme Robert a crée sa société il y a 10 ans avec un capital modique (considérons 0 par simplification).
Elle reçoit une offre d’achat de 1 000 000 €.

Sans apport-cession

Lors de la cession, elle réalise une plus-value de 1 000 000 €.
Fiscalité (selon la situation de Mme Robert) :

  • Impôt sur le revenu : 128 000 € (12,8 %)
  • Prélèvements sociaux : 172 000 € (17,2 %)
  • Contribution exceptionnelle sur les hauts revenus : 40 000 € (4 %)

Après fiscalité, Mme Robert dispose de 660 000 € à titre personnel.

Avec apport-cession

En amont de la cession, nous conseillons à Mme Robert de :

  • Créer une société holding en apportant par exemple 100 % des titres de sa société opérationnelle,
  • Vendre des titres apportés au même prix, par la société holding, soit 1 000 000 € par hypothèse,
  • Réinvestir au moins 60 % soit 600 000 € dans l’économie réelle

Grâce au dispositif, Mme Robert bénéficie d’un délai de paiement (temporaire ou définitif) pour sa fiscalité de 340 000 € et dispose donc de 1 000 000 € à investir via sa société holding dont :

  • 600 000 € dans une activité économique
  • 400 000 € libres de toutes contraintes

* Exemple donné à titre illustratif selon les règles fiscales en vigueur au 01/03/2023.

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Nos solutions

Nous sélectionnons pour vous les meilleures solutions éligibles **

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Immobilier

Hôtellerie, Coliving, Logistique, Recyclage urbain

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  • 200 millions d’euros d’actifs sous gestion
  • 15 fonds gérés
  • de 30 ans d’expérience
  • Une approche diversifiée sur la chaîne de valeur de l’immobilier, du développement à l’exploitation d’actifs.
  • Une sélectivité accrue des investissements et de diversification du risque portefeuille sur des marchés aux dynamiques différentes : tourisme, construction immobilière, hébergement médicalisé, etc.
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  • Plateforme de financement participatif
  • immobilier / n°1 en France
  • 250 projets réalisés
  • de 200 millions d’euros collectés
  • Un fonds spécialisé dans les opérations de réhabilitation et de promotion en Ile de France et dans les principales villes françaises.
  • Un accès en co-investissement aux projets de la Foncière du Groupe, jusque-là réservés aux seuls institutionnels.
  • Des projets sélectionnés permettant des sorties entre 12 et 36 mois.
Ça m’intéresse
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Capital Investissement

Start ups,
sociétés à impact et santé

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  • Leader mondial spécialiste des marchés privés
  • 32 milliards d’euros d’encours sous gestion
  • 9 milliards d’euros de fonds propres
  • Un investissement dans des sociétés de la tech européenne à forte croissance ayant déjà développé des produits ou services reconnus et adoptés par les consommateurs.
  • 10 sur 19 investissements déjà réalisés sont des licornes. Des start-ups valorisées à + de 1 milliard de dollars.
  • Un appui sur les ODD de l’ONU pour guider les progrès ESG de son portefeuille, et particulièrement sur le climat et l’inclusion.
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  • 25,9 milliards d’euros d’encours sous gestion
  • 100 % des fonds classés Art,
  • 9 selon SFDR
  • Un acteur exclusivement dédié à la finance durable et d’impact, s’appuyant sur l’expertise des équipes d’Infrastructure de Transition Énergétique, de Capital Naturel, de Capital Investissement Solidaire et de Recherche ESG & Impact.
  • Un ciblage des entreprises en phase de croissance autour de 5 thèmes clés : agri/agro-technologies, ressources naturelles, économie circulaire, énergies propres, villes intelligentes avec une approche opportuniste (de minoritaire engagé à majoritaire) via une allocation pan-européenne (20 % hors Europe).
Ça m’intéresse
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Actifs tangibles

Bois, forêts
et Vin

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  • 3,4 milliards d’actifs gérés
  • 142 forêts avec
  • entre 1 500 et 3 000 hectares achetés chaque année
  • + de 15 000 investisseurs
  • 1er investisseur forestier privé en France
  • Une vocation de démocratiser l’investissement dans les actifs fonciers les plus rares.
  • Une mutualisation permettant d’acheter des bois et forêts, peu accessibles financièrement, et de maitriser le risque de concentration et de gestion.
  • Une acquisition des forêts sélectionnées pour la qualité de la station forestière, la qualité des bois, l’existence de débouchés dans l’industrie du bois, avec le recours systématique à une contre-expertise réalisée par un Expert Forestier indépendant.
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U’Wine

  • + de 16 millions d’euros de commandes
  • 228 domaines
  • 889 vins
  • Une ambition de bâtir le monde du vin de demain en vous accompagnant tout au long de votre vie dans la constitution et la réussite de votre cave,
  • Une sélection des 1 % des plus beaux terroirs, une stratégie Rising Stars,
  • Une optimisation du prix d’achat, des conditions professionnelles de stockage et de conservation,
  • La mise en vente des bouteilles via leurs canaux de distribution après un délai de 5 à 8 ans,
  • Une approche technologique au cœur du développement de la chaine de valeur.
Ça m’intéresse

** Les investissements financiers peuvent vous permettre de bénéficier des performances potentielles des marchés financiers en contrepartie d’une certaine prise de risques, y compris de perte en capital. Avant tout investissement, il convient de prendre connaissance des risques associés au produit. Les performances passées d’un instrument financier ne présument en rien de ses performances futures. Les informations fournies sur notre site n’ont pas vocation à lister de façon exhaustive l’ensemble des risques auxquels le client peut être confronté en bénéficiant d’un service d’investissement fourni par la Banque Delubac & Cie.

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Depuis près d’un siècle, nous proposons des services bancaires spécialisés et adaptés aux dirigeants d’entreprise.

Audacieux dans nos stratégies de développement et en réinvention permanente, nous nous positionnons vers des métiers de niche à forte valeur ajoutée.

Notre gouvernance familiale et indépendante vous assure la discrétion et des choix stratégiques de convictions en architecture ouverte.

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Nous suivons une ligne directrice depuis notre création : des valeurs ancrées dans l’ADN de la banque familiale.

Notre ambition est d’être la banque de l’excellence de la relation clients et du service sur mesure.

Nous mettons à votre disposition un interlocuteur dédié et des bureaux de représentation dans les grandes villes en France.

L’expertise, la proximité et la réactivité de nos conseillers-experts permettent de vous proposer des services adaptés à vos besoins personnels et professionnels.

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